{% autoescape off %}
Madame, Monsieur,

Nous avons bien reçu votre demande d'autorisation d'occupation de la voirie.
{% load settings_tags %}Votre dossier est traité par la Direction Gestion et Inspection de {% get_setting "ORGANIZATION_NAME_FR" "Bruxelles Mobilité" %}.

Numéro de référence : {{ authorization.code }}

➡️ Que se passe-t-il maintenant ?

  • Nous analysons votre demande.
  • Le délai de traitement est de 5 jours ouvrables à partir de la réception de votre demande.

➡️ Dans ce délai de 5 jours ouvrables :

  • soit nous vous envoyons l'autorisation ;
  • soit nous vous informons :
      o des informations ou documents manquants,
      o des suites de la procédure pour compléter votre dossier.

📄 Copie de votre demande

Vous trouverez ci-dessous une copie des informations que vous avez transmises via le formulaire en ligne.

  Référence    : {{ authorization.code }}
  Type        : {{ authorization.get_type_display }}
  Nom         : {{ authorization.applicant_name }}{% if authorization.applicant_enterprise %}
  Entreprise  : {{ authorization.applicant_enterprise }}{% endif %}
  Adresse     : {{ authorization.applicant_address }}
  Localisation: {{ authorization.location }}
{% if dates %}  Période(s) d'occupation :
{% for d in dates %}    • Début : {{ d.begin_date|date:"d/m/Y H:i" }}{% if d.end_date %} → Fin : {{ d.end_date|date:"d/m/Y H:i" }}{% else %} (date de fin non précisée){% endif %}
{% endfor %}{% endif %}
  Description :
{{ authorization.description }}

⚠️ Important

  • Cet e-mail est un accusé de réception.
  • Il ne vaut pas autorisation.
  • Vous ne pouvez pas commencer l'occupation de la voirie tant que vous n'avez pas reçu une décision officielle.

📧 Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à :
{% get_setting "EMAIL_AUTHORIZATIONS_BCC" "autorisation.voiries@sprb.brussels" %}

Cordialement,

{% get_setting "ORGANIZATION_NAME_FR" "Bruxelles Mobilité" %}
Direction Gestion et Inspection
Autorisations – Occupation de la voirie
{% endautoescape %}
