Madame, Monsieur,

Nous avons bien reçu votre demande d'autorisation d'occupation de l'espace public.
{% load settings_tags %}Votre dossier est traité par {% get_setting "ORGANIZATION_NAME_FR" "l'Administration" %}.

Numéro de référence : {{ authorization.code }}

➡️ Que se passe-t-il maintenant ?

  • Nous analysons votre demande.
  • Le délai de traitement est de 5 jours ouvrables à partir de la réception de votre demande.

➡️ Dans ce délai de 5 jours ouvrables :

  • soit nous vous envoyons l'autorisation ;
  • soit nous vous informons :
      o des informations ou documents manquants,
      o des suites de la procédure pour compléter votre dossier.

📄 Copie de votre demande

Vous trouverez ci-dessous une copie des informations que vous avez transmises via le formulaire en ligne.

  Numéro de référence  : {{ authorization.code }}
  Type de demande      : {{ authorization.get_type_display }}
  Nom                  : {{ authorization.applicant_name }}{% if authorization.applicant_enterprise %}
  Entreprise           : {{ authorization.applicant_enterprise }}{% endif %}
  Adresse du demandeur : {{ authorization.applicant_address }}
  Localisation         : {{ authorization.location }}
{% if dates %}  Période(s) d'occupation :
{% for d in dates %}    • {{ d.begin_date|date:"d/m/Y H:i" }} → {{ d.end_date|date:"d/m/Y H:i" }}
{% endfor %}{% endif %}
  Description          :
{{ authorization.description }}

⚠️ Important

  • Cet e-mail est un accusé de réception.
  • Il ne vaut pas autorisation.
  • Vous ne pouvez pas commencer l'occupation tant que vous n'avez pas reçu une décision officielle.

Cordialement,

{% get_setting "ORGANIZATION_NAME_FR" "l'Administration" %}
Service des Autorisations – Occupation de l'espace public

